MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

1. Editeur/Directeur de la publication

SARL LES CAVES DE BONDUES- 897, Avenue du général de Gaulle - 59910 BONDUES
SARL au capital de 7.622 € - Siret : 39776397000019 - TVA : FR 56 397763970


2. Crédits

Conception du site : 
Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 Bis Place Rihour, 59000 LILLE
immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole

Réalisation du site : 
Agence AV SEASON dont le siège social est situé au 57 Bis Place Rihour, 59000 LILLE
immatriculée sous le numéro de RCS 824 438 337 Lille métropole

Hébergement : 
1&1 Internet SARL dont le siège social est situé au 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex 
immatriculée sous le numéro de SIRET/RCS : 431 303 775 000 16 

3. Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

L’Editeur est propriétaire du contenu du site Web qu’il a mis en ligne. Le contenu de ce site est protégé par la propriété littéraire et artistique, la convention de Berne et le code de la propriété intellectuelle, Livre I.
Toute reproduction, autrement que pour l’usage privé de l’utilisateur du site en vue notamment d’une diffusion publique par n’importe quel moyen est strictement interdite sans l’autorisation préalable et écrit des CAVES DE BONDUES.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l'Editeur ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, seules ou intégrées à d'autres éléments sans l'autorisation expresse et préalable de l'Editeur est prohibée et engagerait la responsabilité de l'utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les informations contenues sur le site engagent seule la responsabilité de leur auteur et ne sauraient engager la responsabilité de l’Editeur lorsque ce dernier n’est pas l’auteur de ces informations.

L’Editeur ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.

En aucun cas, l’Editeur ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables, ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, des dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires découlant de l'utilisation de ce site ou d'un autre site relié par un hyperlien.

Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.

L’Editeur ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre ou l'exhaustivité de l'information ou des documents dans ce site, et n'est tenu à aucune mise à jour de ces informations.
Les autres documents sont présentés à titre informatif et ne sauraient engager l’Editeur.

4. Protection des données à caractère personnel

Ce traitement de communication externe est référencé dans le registre maintenu par le Délégué à la protection des données désigné par Les CAVES DE BONDUES, « Responsable de traitement ».

Les données vous concernant sont conservées 1 an.
Vos données sont susceptibles d’être transmises à des tiers dans les cas prévus par la Loi. L’Editeur s'engage contractuellement à assurer la plus stricte confidentialité des données ainsi confiées, sauf injonction judiciaire.

Conformément à la loi informatique et libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données, vous pouvez également vous opposer à l'utilisation de vos données. Vous seul pouvez exercer ces droits sur vos propres données. 
Pour en savoir plus, vous pouvez nous consulter par mail à l'adresse suivante : 
cavedebondues@wanadoo.fr ou par téléphone : 03 20 46 25 02


5. Crédits photos

Le Directeur de publication s’engage à garantir que les photographies et/ou vidéos ajoutées sont libres de droit ou dans le cas contraire à mentionner le nom de l’auteur du document.

Libres de droits : @Caves de Bondues et @ AdobeStock

Le concepteur/réalisateur s’engage à garantir que les photographies et/ou vidéos ajoutées sont libres de droit ou dans le cas contraire à mentionner le nom de l’auteur du document.


6. Modifications des termes et conditions

L’Editeur peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur.

MISE À JOUR : MARS 2024

Share by: